{"id":85,"date":"2022-05-16T20:14:27","date_gmt":"2022-05-16T18:14:27","guid":{"rendered":"https:\/\/network-corporate.fr\/?page_id=85"},"modified":"2024-12-26T13:48:41","modified_gmt":"2024-12-26T12:48:41","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"

NOS CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTES<\/strong> ( t\u00e9l\u00e9chargeable sur notre plateforme https:\/\/formation.network-corporate.fr\/<\/a> )<\/p>

\u25fe<\/strong> D\u00e9signation<\/strong><\/p>

NETWORK CORPORATE est un organisme de formation professionnelle sp\u00e9cialis\u00e9 dans la formation de particulier et de professionnelle. Son si\u00e8ge social est fix\u00e9 au 12, Avenue des arlucs 06150 Cannes.<\/p>

NETWORK CORPORATE con\u00e7oit, \u00e9labore et dispense des formations en E-learning via son site www.network-corporate.fr<\/a> sur l\u2019ensemble du territoire national, seule ou en partenariat. Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de d\u00e9signer par :<\/p>

– Client :toute personne physique ou morale qui s\u2019inscrit ou passe commande d\u2019une formation aupr\u00e8s de NETWORK CORPORATE.<\/p>

– Stagiaire : la personne physique qui participe \u00e0 une formation.<\/p>

– CGV : les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.<\/p>

– OPCO :les organismes paritaires collecteurs agr\u00e9\u00e9s charg\u00e9s de collecter et g\u00e9rer l\u2019effort de formation des entreprises.<\/p>

– CPF : mon compte de formation, service public qui vous permet de consulter vos droit \u00e0 la formation<\/p>

\u25fe Objet Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des prestations de formation mise en ligne par NETWORK CORPORATE sur le site internet network-corporate.fr Le fait de s\u2019inscrire ou de passer commande implique l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9valent sur tout autre document du Client, et en particulier sur toutes les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat du client.<\/p>

\u25fe Conditions financi\u00e8res, r\u00e8glements et modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>

 Tous les prix sont indiqu\u00e9s en euros et en net. Le r\u00e8glement du prix de la formation est \u00e0 effectuer avant le d\u00e9but de la formation, \u00e0 r\u00e9ception de facture, au comptant, sans escompte \u00e0 l\u2019ordre de NETWORK CORPORATE. En cas de parcours long, des facturations interm\u00e9diaires peuvent \u00eatre engag\u00e9es. Toute somme non pay\u00e9e \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance entra\u00eene de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, l\u2019application de p\u00e9nalit\u00e9s d\u2019un montant \u00e9gal \u00e0 une fois et demi le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal. NETWORK CORPORATE aura la facult\u00e9 d\u2019obtenir le r\u00e8glement par voie contentieuse aux frais du Client sans pr\u00e9judice des autres dommages et int\u00e9r\u00eats qui pourraient \u00eatre dus \u00e0 NETWORK CORPORATE. En cas de r\u00e8glement par l\u2019OPCO ou le CPF dont d\u00e9pend le Client, il appartient \u00e0 NETWORK CORPORATE d\u2019effectuer la demande de prise en charge avant le d\u00e9but de la formation. L\u2019accord de financement doit \u00eatre communiqu\u00e9 au moment de l\u2019inscription et sur l\u2019exemplaire du devis que le Client retourne d\u00fbment renseign\u00e9, dat\u00e9, tamponn\u00e9, sign\u00e9 et rev\u00eatu de la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb \u00e0 NETWORK CORPORATE. En cas de prise en charge partielle par l\u2019OPCO ou du CPF, la diff\u00e9rence sera directement factur\u00e9e par NETWORK CORPORATE au Client. Si l\u2019accord de prise en charge du Client ne parvient pas \u00e0 NETWORK CORPORATE au plus tard un jour ouvrable avant le d\u00e9marrage de la formation, NETWORK CORPORATE se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 sa connections via la plateforme learny-box ou onlineformation au Stagiaire ou de facturer la totalit\u00e9 des frais de formation au Client. Dans des situations exceptionnelles, il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un paiement \u00e9chelonn\u00e9. En tout \u00e9tat de cause, ses modalit\u00e9s devront avoir \u00e9t\u00e9 formalis\u00e9es avant le d\u00e9marrage de la formation.<\/p>

\u25fe D\u00e9dit et remplacement d\u2019un participant<\/strong><\/p>

En cas de d\u00e9dit signifi\u00e9 par le Client \u00e0 NETWORK CORPORATE au moins 7 jours avant le d\u00e9marrage de la formation, NETWORK CORPORATE offre au Client la possibilit\u00e9:<\/p>

– de repousser l\u2019inscription du Stagiaire \u00e0 une formation ult\u00e9rieure ,d\u00fbment programm\u00e9e au catalogue de NETWORK CORPORATE , et apr\u00e8s accord \u00e9ventuel de l\u2019OPCO OU du CPF,<\/p>

– De remplacer le Stagiaire emp\u00each\u00e9 par un autre participant ayant le m\u00eame profil et les m\u00eames besoins en formation, sous r\u00e9serve de l\u2019accord \u00e9ventuel de l\u2019OPCO. Cette derni\u00e8re possibilit\u00e9 ne peut s\u2019appliquer aux personnes intermittentes du spectacle.<\/p>

\u25fe Annulation ou interruption d\u2019une formation Tout module commenc\u00e9 est d\u00fb dans son int\u00e9gralit\u00e9 et fera l\u2019objet d\u2019une facturation au Client par NETWORK CORPORATE . Il est rappel\u00e9 que les sommes dues par le Client \u00e0 ce titre ne peuvent \u00eatre imput\u00e9es par le Client sur son obligation de participer \u00e0 la formation continue ni faire l\u2019objet d\u2019une demande de prise en charge par un OPCO OU CPF. <\/p>

Dans cette hypoth\u00e8se, le Client s\u2019engage \u00e0 r\u00e9gler les sommes qui resteraient \u00e0 sa charge directement \u00e0 NETWORK CORPORATE . D\u2019autre part, en cas d\u2019annulation de la formation par le Client, NETWORK CORPORATEEINVENTER se r\u00e9serve le droit de facturer au Client des frais d\u2019annulation calcul\u00e9s comme suit : – si l\u2019annulation intervient plus de 11 jours ouvrables avant le d\u00e9marrage de la formation : aucun frais d\u2019annulation. – si l\u2019annulation intervient entre 10 et 7 jours ouvrables avant le d\u00e9marrage de la formation : les frais d\u2019annulation sont \u00e9gaux \u00e0 50% du prix H.T. de la formation. – si l\u2019annulation intervient moins de 7 jours ouvrables avant le d\u00e9marrage de la formation : les frais d\u2019annulation sont \u00e9gaux \u00e0 100 % du prix H.T. de la formation.<\/p>

\u25fe Horaires et accueil<\/strong><\/p>

Sauf indication contraire port\u00e9e sur la fiche de la formation, la dur\u00e9e quotidienne des formations est fix\u00e9e \u00e0 sept heures par jour maximum. Les formations se d\u00e9roulent comme le stagiaire le d\u00e9sir sur la plateforme learny-box. NETWORK CORPORATE re\u00e7oit les appels des Stagiaires de 09h30 \u00e0 18h00 pour toutes demandent concernant la formation.<\/p>

\u25fe Effectif et ajournement<\/strong><\/p>

Pour favoriser les meilleures conditions d\u2019apprentissage, le temps de connexion de chaque formation est limit\u00e9 \u00e0 7 heures de formation par jour. Ces horaires sont d\u00e9termin\u00e9 par le stagiaire par ses connexion aux quotidiens,. L\u2019\u00e9mission d\u2019un devis ne tient pas lieu d\u2019inscription. Seuls les devis d\u00fbment renseign\u00e9s, dat\u00e9s, tamponn\u00e9s,sign\u00e9setrev\u00eatusdelamention\u00abBonpouraccord\u00bb,retourn\u00e9s \u00e0 NETWORK CORPORATE ont valeur contractuelle<\/p>

. Devis et attestation :<\/strong><\/p>

 Pour chaque action de formation, un devis est adress\u00e9 en trois exemplaires par NETWORK CORPORATE au Client. Deux exemplaires d\u00fbment renseign\u00e9s, dat\u00e9s, tamponn\u00e9s, sign\u00e9s et rev\u00eatus de la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb doivent \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 NETWORK CORPORATE par tout moyen \u00e0 la convenance du Client : courrier postal, t\u00e9l\u00e9copie, mail. Le cas \u00e9ch\u00e9ant une convention particuli\u00e8re peut \u00eatre \u00e9tablie NETWORK CORPORATE, l\u2019OPCO ou le Client. A l\u2019issue de la formation,  NETWORK CORPORATE remet une attestation de formation au Stagiaire. Dans le cas d\u2019une prise en charge partielle ou totale par un OPCO OU DU CPF, NETWORK CORPORATE lui fait parvenir un exemplaire de cette attestation accompagn\u00e9 de la facture. Une attestation de connexion sur la plateforme pour chaque Stagiaire peut \u00eatre fournie au Client, \u00e0 sa demande.<\/p>

\u25fe Obligations et force majeure<\/strong><\/p>

Dans le cadre de ses prestations de formation, NETWORK CORPORATE est tenue \u00e0 une obligation de moyen et non de r\u00e9sultat vis-\u00e0-vis de ses Clients ou de ses Stagiaires. NETWORK CORPORATE ne pourra \u00eatre tenue responsable \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses Clients ou de ses Stagiaires en cas d\u2019inex\u00e9cution de ses obligations r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e8nement fortuit ou de force majeure. Sont ici consid\u00e9r\u00e9s comme cas fortuit ou de force majeure, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence : la maladie ou l\u2019accident d\u2019un intervenant ou d\u2019un responsable p\u00e9dagogique, les gr\u00e8ves ou conflits sociaux externes \u00e0 NETWORK CORPORATE, les d\u00e9sastres naturels, les incendies, l\u2019interruption des t\u00e9l\u00e9communications, de l\u2019approvisionnement en \u00e9nergie, ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance \u00e9chappant au contr\u00f4le raisonnable de NETWORK CORPORATE .<\/p>

\u25fe Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et copyright<\/strong><\/p>

L\u2019ensemble des fiches de pr\u00e9sentation, contenus et supports p\u00e9dagogiques quelle qu\u2019en soit la forme (papier, \u00e9lectronique, num\u00e9rique, orale\u2026) utilis\u00e9s par NETWORK CORPORATE pour assurer les formations ou remis aux Stagiaires constituent des \u0153uvres originales et \u00e0 ce titre sont prot\u00e9g\u00e9es par la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et le copyright. A ce titre, le Client et le Stagiaire s\u2019interdisent d\u2019utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents, sans un accord expr\u00e8s de NETWORK CORPORATE. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le Client et le Stagiaire en vue de l\u2019organisation ou l\u2019animation de formations.<\/p>

\u25fe Descriptif et programme des formations<\/strong><\/p>

 Les contenus des programmes, tels qu\u2019ils figurent sur les fiches de pr\u00e9sentation des formations sont fournis \u00e0 titre indicatif. L\u2019intervenant ou le responsable p\u00e9dagogique se r\u00e9servent le droit de les modifier en fonction de l\u2019actualit\u00e9, du niveau des participants ou de la dynamique du groupe.<\/p>

\u25fe Confidentialit\u00e9 et communication<\/strong><\/p>

NETWORK CORPORATE , le Client et le Stagiaire s\u2019engagent \u00e0 garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir acc\u00e8s au cours de la prestation de formation ou \u00e0 l\u2019occasion des \u00e9changes intervenus ant\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019inscription, notamment l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments figurant dans la proposition transmise NETWORK CORPORATE au Client. NETWORK CORPORATE s\u2019engage \u00e0 ne pas communiquer \u00e0 des tiers autres que les partenaires avec lesquels sont organis\u00e9es les formations et aux OPCO, les informations transmises par le Client y compris les informations concernant les Stagiaires. Cependant, le Client accepte d\u2019\u00eatre cit\u00e9 par NETWORK CORPORATE comme client de ses formations. A cet effet, le Client autorise NETWORK CORPORATE \u00e0 mentionner son nom ainsi qu\u2019une description objective de la nature des prestations dans ses listes de r\u00e9f\u00e9rences et propositions \u00e0 l\u2019attention de ses prospects et de sa client\u00e8le, entretiens avec des tiers, rapports d\u2019activit\u00e9, ainsi qu\u2019en cas de dispositions l\u00e9gales, r\u00e9glementaires ou comptables l\u2019exigeant<\/p>

\u25fe Protection et acc\u00e8s aux informations \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/p>

 Le Client s\u2019engage \u00e0 informer chaque Stagiaire que : – des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant sont collect\u00e9es et trait\u00e9es aux fins de suivi de la validation de la formation et d\u2019am\u00e9lioration de l\u2019offre de NETWORK CORPORATE – conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, le Stagiaire dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant. Le Stagiaire pourra exercer ce droit en \u00e9crivant \u00e0 : AGECIF, 22 rue de Picardie – 75003 PARIS ou par voie \u00e9lectronique \u00e0 : informatique@agecif.com. En particulier, NETWORK CORPORATE conservera les donn\u00e9es li\u00e9es au parcours et \u00e0 l\u2019\u00e9valuation des acquis du Stagiaire, pour une p\u00e9riode n\u2019exc\u00e9dant pas la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la formation. Enfin NETWORK CORPORATE s\u2019engage \u00e0 effacer \u00e0 l\u2019issue des exercices toute image qui y aurait \u00e9t\u00e9 prise par tout moyen vid\u00e9o lors de travaux pratiques ou de simulations.<\/p>

\u25fe Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9taill\u00e9es dans le pr\u00e9sent document sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige survenant entre le Client et NETWORK CORPORATE \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes ou de l\u2019ex\u00e9cution du contrat, il sera recherch\u00e9 une solution \u00e0 l\u2019amiable. A d\u00e9faut, les Tribunaux de Paris seront seuls comp\u00e9tents pour r\u00e9gler le litige.<\/p>

Condition g\u00e9n\u00e9rale mise \u00e0 jours des documents concern\u00e9s le 01\/05\/2022 <\/strong><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

NOS CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTES ( t\u00e9l\u00e9chargeable sur notre plateforme https:\/\/formation.network-corporate.fr\/ ) \u25fe D\u00e9signation NETWORK CORPORATE est un organisme de formation professionnelle sp\u00e9cialis\u00e9 dans la formation de particulier et de professionnelle. Son si\u00e8ge social est fix\u00e9 au 12, Avenue des arlucs 06150 Cannes. NETWORK CORPORATE con\u00e7oit, \u00e9labore et dispense des formations en E-learning via son site […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"templates\/template-page-full-width.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-85","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/85","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=85"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/85\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":203,"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/85\/revisions\/203"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/network-corporate.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=85"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}